Daniel Cotte

De: COTTE (Daniel)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
CANADA
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029323714(source JORF)
renouvellement
03 Août 201403/08/2014
De: COTTE (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
3° A l'étranger
CANADA
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: COTTE (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Cotte (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Canada
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Daniel Cotte
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2004-11-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000254130(source JORF)
admission
18 Septembre 200418/09/2004
De: Cotte (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000759201(source JORF)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Cotte (Daniel)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1992-07-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000162258(source JORF)
nomination
17 Novembre 199217/11/1992
De: Cotte (Daniel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1988 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000175689(source JORF)
promotion
03 Avril 199203/04/1992